Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AD. SVAHN Co
Numéro de dépôt :
1537148
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1999
Présentation de la marque AD. SVAHN Co
Déposée le 15 juin 1989 par PATRICE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AD. SVAHN Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AD. SVAHN Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD. SVAHN Co est expirée depuis le 15 juin 1999.
PATRICE CALVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50